Droit d’auteur

L’Association Canadienne d’Orthopédie (ACO) gère le droit de reproduction de toute l’information qu’elle produit ou publie dans tout format, y compris sur papier ou sur ce site Web. L’ACO est également titulaire des droits d’auteur pour le contenu publié sous son logo dans sa publication diffusée auprès de ses membres, le Bulletin.

Les demandes d’autorisation de reproduction de contenu à des fins de formation et de défense des droits et intérêts sont les bienvenues. Dans la plupart des cas, le demandeur doit simplement suivre les deux étapes suivantes :

  1. Communiquer directement avec nos bureaux. Cela nous aide à faire le suivi du contenu utilisé, des utilisateurs et de sa diffusion. Fournir les détails pertinents et prévoir suffisamment de temps pour que nous puissions évaluer la demande.
  2. Citer clairement l’ACO comme source de l’information. Nous fournissons la mention de source appropriée une fois la demande acceptée.

En général, l’ACO favorise l’utilisation, la distribution, la reproduction et, dans certains cas, la traduction ou l’adaptation de l’information qu’elle produit ou publie, habituellement sans frais.

L’ACO est favorable à la création de liens vers son site Web, mais elle ne permet généralement pas l’hébergement de son contenu sur d’autres sites Web. Des exceptions sont parfois faites à des fins de formation, par exemple pour des lectures dans le cadre de cours; ces décisions sont prises au cas par cas.

L’ACO se réserve aussi le droit de refuser une demande d’autorisation de reproduction de son contenu ou d’exiger des frais pour sa reproduction en fonction de son évaluation de ladite demande. Chaque demande est évaluée en fonction de son propre mérite et peut nécessiter des clarifications ou un suivi auprès du demandeur.

L’ACO s’efforce de respecter les pratiques en matière de droit d’auteur lorsqu’elle produit son propre contenu en obtenant les autorisations nécessaires, en citant ses sources et en reconnaissant la contribution d’organismes apparentés et d’autres entités à son travail.

Utilisation du logo de l’ACO
L’Association Canadienne d’Orthopédie (ACO) interdit l’utilisation de son logo sur du matériel imprimé ou numérique sans son autorisation expresse par écrit.

Si vous avez des questions, écrivez à info@canorth.org.