Code d’éthique et règlement général

Apprenez-en davantage sur le code de déontologie et les règlements administratifs qui régissent l’ACO.

Code d’éthique

Le Code d’éthique s’applique dans des circonstances propres au contexte de la culture, de la société et du système de santé canadiens.

Le Code d’éthique propose avant tout des lignes directrices; il n’offre donc pas de solution définitive aux questions et problèmes éthiques qui peuvent surgir. Le cas échéant, il est du devoir de chacun d’agir de façon responsable sur le plan éthique. On invite les membres à obtenir des conseils plus poussés ou à consulter un professionnel si c’est nécessaire.

Le Code d’éthique de l’ACO précise les principes qui régissent la conduite des membres; il met avant tout l’accent sur les questions éthiques et minimise les questions relatives à ce qu’on pourrait qualifier de « professionnalisme » ou de « déontologie », puisque nous présumons que l’honnêteté et le respect des lois s’appliquent à tous les membres de la société. De même, les questions fondamentales et ayant davantage trait aux droits humains ou à la législation, par exemple en matière de discrimination (âge, sexe, origines, religion, orientation sexuelle et race, entre autres), ne sont abordées que lorsque c’est vraiment nécessaire. La primauté du bien-être du patient est un principe fondamental.

Consulter le Code d'éthique (PDF)

Règlement général

Pour en savoir plus sur le Règlement général de l’ACO, cliquez ici (fourni en français sur demande).

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